En cas d’avarie de gréement ou de démâtage, et si vous êtes assuré, votre « rapport de mer » sera utilisé lors de la déclaration à votre assurance.
Celle-ci missionnera alors un expert qui viendra à la fois contrôler la réalité des dégâts, en déterminer la cause et estimer le coût des réparations en s’appuyant sur les devis établis par les professionnels concernés. Il est donc utile d’avoir un peu d’information sur les notions d’assurances, experts, et vétusté de votre gréement.

Franchise et vétusté

Si la franchise déduite du remboursement que vous allez percevoir est clairement déterminée par votre contrat d’assurance, il n’en est pas de même pour la vétusté qui sera elle aussi déduite du montant final remboursé.

C’est l’expert qui déterminera le taux de cette vétusté selon des critères qu’il est bon de connaître… !
Il faut savoir que les prestations de manutentions, transports, main d’œuvre de réparation, fabrication ou mise en place ne sont pas soumises à la vétusté…
L’éventuelle vétusté ne porte donc en théorie que sur le matériel.

Sur quel barème ?

Il ne semble pas y avoir de « barème » formellement établi, mais la décote le plus souvent appliquée est souvent de 5% par année d’ancienneté pour les espars (mâts, bômes et tangons) et 10% par année pour l’ensemble du gréement dormant (câbles, embouts et ridoirs).
Cette première approche sera ensuite « corrigée » intuitivement par l’expert, en fonction de l’état d’entretien général du navire, et cette impression jouera également sur la valorisation du gréement courant et des accessoires périphériques, voiles, feux, électronique, etc.
En théorie, un mât âgé de 20 ans ou un gréement dormant de 10 ans auraient donc une valeur résiduelle égale à zéro, mais en réalité une « valeur plancher » ou « valeur d’usage » est généralement retenue par l’expert entre 30% et 40% de la valeur de remplacement.

Objectif ou subjectif ?

Il y a effectivement une bonne part de subjectivité dans cette méthode d’estimation et il est donc important d’avoir en main, le moment venu, les factures, rapports d’expertise ou de contrôle, et autres éléments qui vous permettront de prouver le soin que vous avez apporté au bon entretien de votre navire… ce qui est par ailleurs une obligation que vous retrouverez quelque part dans les clauses de votre contrat d’assurance sous une formulation proche de…  » L’assuré doit faire preuve d’une diligence raisonnable pour maintenir le navire en bon état de navigabilité ….. « 

Ce que tout le monde ne sait pas…

Depuis quelques années, on observe de plus en plus de cas de sinistres non couverts par l’assurance si le propriétaire du navire n’est pas capable de produire une facture de moins de 10 ans prouvant le remplacement du gréement dormant.
Le motif de ce refus est dans ce cas « Défaut d’entretien », ce qui nous ramène durement à la réalité bien concrète qui du coup n’a plus grand-chose de subjective…
On pourrait s’étendre sur la validité réelle d’une exclusion de garantie si elle n’est pas explicitement mentionnée de façon claire dans le contrat, mais la réalité est celle là… pensez-y …!
Ce qui est plus clair par contre, c’est qu’aujourd’hui vous aurez de plus en plus de mal à assurer un voilier d’occasion que vous venez d’acheter, sans une expertise et un remplacement du gréement dormant complet si celui-ci a 10 ans ou plus …!